Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACOMANCE
M. Thierry KHAYAT

Numéro de dépôt :
3236625
Date de dépôt :
16/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013
SACOMANCE de Thierry KHAYAT

Présentation de la marque SACOMANCE

Déposée le 16 juillet 2003 par monsieur Thierry KHAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SACOMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est monsieur Thierry KHAYAT domicilié(e) 05 rue Joseph Garnier,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURO ADVISOR & PARTNERS domicilié(e) 03 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SACOMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236625.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACOMANCE est expirée depuis le 16 juillet 2013.

Thierry KHAYAT a également déposé les autres marques suivantes : TREVOIS , TREVOIS , VETEMENTS DE VACANCES , Capobianco , LE ROY PARKER , VETEMENTS DE VACANCES , TREVOIS , TREVOIS , Vêtements De Vacances


M. Thierry KHAYAT - 05 rue Joseph Garnier,92200 NEUILLY SUR SEINE - 92200 - France


EURO ADVISOR & PARTNERS - 03 rue de Téhéran,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Publication de livres. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. L'écriture, la conception, la production, l'édition de films cinématographiques de courts et de longs métrages, de films d'entreprises, de programmes radio et télévisuels, service de mise en page à savoir conception d'émissions de radio et de télévision. L'édition dans ces domaines et sous toutes ses formes et dans tous ces aspects. La distribution artistique, l'écriture de scenari. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Locations de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêches ; balles ou ballons de jeu ; tables ; queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trotinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrage de protection (parties d'habillement pour le sport).

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.